Alain Smagghe

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alain Smagghe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2008-11-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000019159986(source JORF)
admission
12 Juillet 200812/07/2008
De: Smagghe (Alain)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de son intégration dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000242219(source JORF)
radiation
23 Septembre 200623/09/2006
De: Smagghe (Alain)
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000637010(source JORF)
intégration
03 Août 200603/08/2006
De: Alain Smagghe
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité auprès du Conseil d'Etat
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2002-07-01"
duree="deux ans"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000000227690(source JORF)
détachement
01 Novembre 200201/11/2002
De: Smagghe (Alain)
au tribunal administratif de Nice
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000415637(source JORF)
affectation
28 Septembre 200228/09/2002
De: Smagghe (Alain)
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000596823(source JORF)
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Smagghe (Alain)
Objet:
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Groupe:
Corps des conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000596823(source JORF)
détachement
21 Juin 200221/06/2002
De: Smagghe (Alain)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
la commission
prévue par l'article L
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
au titre de l'année 1998
en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000197630(source JORF)
composition
30 Novembre 199930/11/1999
De: Smagghe (Alain)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
la commission
prévue par l'article L
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000571733(source JORF)
composition
09 Juin 199809/06/1998
De: Smagghe (Alain)
Objet:
dans les chambres régionales des comptes des régions suivantes
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000534613(source JORF)
affectation
27 Février 199127/02/1991
De: Smagghe (Alain)
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Grade de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000353497(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.